- tranche d'imposition
- grupo impositivo, tramo
Michel Bénaben. 2014.
Michel Bénaben. 2014.
imposition — [ ɛ̃pozisjɔ̃ ] n. f. • 1288; lat. impositio I ♦ Vx Impôt. Le recouvrement des impositions. ♢ (1538) Mod. Le fait d imposer une charge financière, des droits, une contribution. ⇒ taxation. Imposition des plus values. Avis d imposition, de non… … Encyclopédie Universelle
Imposition progressive — Impôt progressif Un impôt progressif est un impôt dont le taux s accroît en fonction de la valeur de l élément taxé, appelé base d imposition ou assiette. En d autres termes, plus la valeur de l élément sur lequel est assujetti l impôt est… … Wikipédia en Français
tranche — [ trɑ̃ʃ ] n. f. • 1213; de trancher ♦ Ce qui est coupé, tranché. A ♦ Sens propre 1 ♦ Morceau assez mince, coupé sur toute la largeur d une chose comestible. Tranche de pain. ⇒ tartine, toast. Tranche de viande, de bœuf (⇒ bifteck) , de veau (⇒… … Encyclopédie Universelle
tranché — tranche [ trɑ̃ʃ ] n. f. • 1213; de trancher ♦ Ce qui est coupé, tranché. A ♦ Sens propre 1 ♦ Morceau assez mince, coupé sur toute la largeur d une chose comestible. Tranche de pain. ⇒ tartine, toast. Tranche de viande, de bœuf (⇒ bifteck) , de… … Encyclopédie Universelle
non-imposition — imposition [ ɛ̃pozisjɔ̃ ] n. f. • 1288; lat. impositio I ♦ Vx Impôt. Le recouvrement des impositions. ♢ (1538) Mod. Le fait d imposer une charge financière, des droits, une contribution. ⇒ taxation. Imposition des plus values. Avis d imposition,… … Encyclopédie Universelle
Taux d'imposition marginal — Le taux marginal d imposition est le taux d imposition qui s applique à la dernière unité gagnée. Dans un système d imposition progressif, il s agit du taux auquel est imposé la dernière tranche du revenu d un contribuable. On distingue taux… … Wikipédia en Français
Impot progressif — Impôt progressif Un impôt progressif est un impôt dont le taux s accroît en fonction de la valeur de l élément taxé, appelé base d imposition ou assiette. En d autres termes, plus la valeur de l élément sur lequel est assujetti l impôt est… … Wikipédia en Français
Impôt Progressif — Un impôt progressif est un impôt dont le taux s accroît en fonction de la valeur de l élément taxé, appelé base d imposition ou assiette. En d autres termes, plus la valeur de l élément sur lequel est assujetti l impôt est importante, plus le… … Wikipédia en Français
Impôt progressif — Un impôt progressif est un impôt dont le taux s accroît en fonction de la valeur de l élément taxé, appelé base d imposition ou assiette. En d autres termes, plus la valeur de l élément sur lequel est assujetti l impôt est importante, plus le… … Wikipédia en Français
Impôts progressifs — Impôt progressif Un impôt progressif est un impôt dont le taux s accroît en fonction de la valeur de l élément taxé, appelé base d imposition ou assiette. En d autres termes, plus la valeur de l élément sur lequel est assujetti l impôt est… … Wikipédia en Français
Progressivité de l'impôt — Impôt progressif Un impôt progressif est un impôt dont le taux s accroît en fonction de la valeur de l élément taxé, appelé base d imposition ou assiette. En d autres termes, plus la valeur de l élément sur lequel est assujetti l impôt est… … Wikipédia en Français